MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
Le site internet accessible à l’adresse https://monrdvco2.fr/ est édité et maintenu, et est propriété exclusive de Marie PAYSANT-LE ROUX, directrice de publication, en micro entreprise domiciliée 15 rue François Arago 93500 Pantin. Contact : marie@monrdvco2.fr et au 06.50.16.67.37
Hébergeur : Hostinger International Ltd, société privée à responsabilité limitée de Chypre, dont l’adresse est 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre.
Conditions Générales d’Utilisation du site et des services
L’accès et l’utilisation du site Internet https://monrdvco2.fr/ sont soumis aux présentes conditions générales ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. Ces conditions impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Marie PAYSANT-LE ROUX se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site ; les utilisateurs du site https://monrdvco2.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marie PAYSANT-LE ROUX qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Description des services fournis
Le site https://monrdvco2.fr/ a pour objet de fournir une information non exhaustive concernant une partie des activités de Marie PAYSANT-LE ROUX : l’accompagnement et la formation à la réduction de l’empreinte carbone et l’amélioration du bien-être. L’activité pourrait avoir des formes variées : rédaction d’articles, conception de fiches recettes, conception de questionnaires, conception d’un tableau de suivi d’actions, rdv en visioconférence, ateliers en présentiel, cuisine de repas, création de jeux et de fiches sur supports papiers, cartons ou imprimés… Marie PAYSANT-LE ROUX s’efforce de fournir sur le site https://monrdvco2.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitation contractuelle sur les données techniques
Marie PAYSANT-LE ROUX ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site https://monrdvco2.fr/. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
La marque « Mon RDV CO2 » est protégée auprès de l’INPI. Son utilisation sans autorisation écrite à Marie PAYSANT-LE ROUX, sur tout support, à des fins de valorisations de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. L’ensemble des informations contenues dans le présent site Internet https://monrdvco2.fr/ est la propriété intellectuelle exclusive de Marie PAYSANT-LE ROUX. Toute reproduction, représentation, utilisation, modification, publication, adaptation, commercialisation, de tout ou partie des éléments du site https://monrdvco2.fr/ (contenus, codes sources, etc.), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite expresse préalable (sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute exploitation non autorisée, du site ou de l’un des éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’un délit de contrefaçon de droit d’auteur, et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Propriété intellectuelle logotype et charte graphique
Le logotype et la charte graphique ont été conçues de façon originale par Agathe PASCAL, graphiste professionnelle. Les droits d’auteur ont été cédés à Marie PAYSANT-LE ROUX contre paiement de la prestation contractualisée permettant son exploitation libre. Son utilisation sans autorisation écrite à Marie PAYSANT-LE ROUX par des tiers, sur tout support, à des fins de valorisations de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Propriété intellectuelle photographies
Certaines images utilisées sur le site et d’autres canaux peuvent avoir été prêtées ou cédées par des artistes à Marie PAYSANT-LE ROUX avec leur accord. Le copyright de l’auteur sera alors indiqué dans la mesure du possible. Photographie du Mont Aigoual en page d’accueil réalisée par Axelle Paysant-Le Roux. Photographie portrait de Marie dans histoire par Juliette Lancel, au creux du masque.
Limitations de responsabilité
Marie PAYSANT-LE ROUX ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://monrdvco2.fr/. Des espaces interactifs (possibilité de laisser des messages dans l’espace Contact) sont à la disposition des utilisateurs. Marie PAYSANT-LE ROUX se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Marie PAYSANT-LE ROUX se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).